Déposée le 9 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BODMER ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « LADY BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BODMER ET FILS domicilié(e) 53 AVENUE CARNOT - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 153 755 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BODMER ET FILS domicilié(e) 53 AVENUE CARNOT - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France.
La marque LADY BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE BODMER ET FILS, SARL - 53 AVENUE CARNOT - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France - SIREN 491153755
LABORATOIRE BODMER ET FILS - 53 AVENUE CARNOT - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179237 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 1 juin 2006 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°434756 - Publication au BOPI 2006-06-01
Inscription le 3 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346880 - Publication au BOPI 2002-06-03
Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466089 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2452162 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Produits pour laver les chiens, lotions pour les chiens, et, plus généralement, tous produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques destinés au toilettage, à l'entretien ou aux soins des chiens et autres animaux de compagnie.Colliers, laisses, bagages et tous articles de sellerie, en cuir ou imitation de cuir, destinés au chien et autres animaux de compagnie.Brosses, brosserie, peignes et, plus généralement, tous instruments et matériels de nettoyage et toilettage destinés au chien et autres animaux de compagnie. Biscuits pour chiens et, plus généralement, toutes substances alimentaires pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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